Présentation de la marque ACROPOSE urbain & durable
Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACROPOSE urbain & durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE domicilié(e) 20 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 290 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACROPOSE, SAS, M. Nouaille Degorce Ivan domicilié(e) 20 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France.
La marque ACROPOSE urbain & durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACROPOSE, SAS - 20 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France - SIREN 332290386
ACROPOSE, SAS, M. Nouaille Degorce Ivan - 20 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650062 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-29
Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Mobiliers urbains (métalliques ou composites) à savoir bornes potelets et dispositifs anti-stationnement fixes ou mobiles, bordures, barrières, installations pour cycles, installations d'attentes des transports en commun, couvertes ou non, panneaux et poteaux indicateurs ou d'affichage, panneaux et bornes multimédias, potences, poteaux, portiques, suspentes et supports de jardinières, bacs à fleurs ou d'orangerie, grilles, corsets et tuteurs d'arbre, corbeilles de propreté, jeux extérieurs pour enfants, mâts ;
Réverbères de toute nature, à savoir lampadaires, candélabres, luminaires, bornes et pavés lumineux, ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; mobiliers urbains (non-métalliques ou composites) à savoir bornes potelets et dispositifs anti-stationnement fixes ou mobiles, bordures, barrières, installations pour cycles, installations d'attentes des transports en commun, couvertes ou non, panneaux et poteaux indicateurs ou d'affichage, panneaux et bornes multimédias, potences, poteaux, portiques, suspentes et supports de jardinières, bacs à fleurs ou d'orangerie, grilles, corsets et tuteurs d'arbre, corbeilles de propreté, jeux extérieurs pour enfants, mâts ;
Tables hautes ou basses. Sièges et assises de toutes natures, à savoir bancs, banquettes, canapés, tabourets, chaises, fauteuils, assis-debouts ;
Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, portiques, agrès, destinés à l'équipement collectif (public ou privé) d'aires de détente ou de loisir pour enfants ou adultes.
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